Pour obtenir la citoyenneté du Vanuatu, il faut passer la vérification, réunir les documents, attendre la décision de la Commission, régler le programme, prêter serment en ligne et fournir sa biométrie. En général, tout le parcours dure 2 mois, au maximum 3. La demande ne peut être déposée que par l'intermédiaire d'un représentant agréé.
Vérification préalable : gratuite et avant le contrat
On commence par un court examen de votre situation. Il prend 1 à 2 jours ouvrés, ne coûte rien, et aucun contrat n'est encore signé à ce stade. L'objet de l'étape est simple : comprendre s'il y a des obstacles, qui inclure dans le dossier et quelle option du programme est la plus avantageuse.
À ce stade, il est utile de connaître la composition de la famille et la manière dont vous justifierez l'origine des fonds. L'origine des fonds est obligatoire pour chaque dossier, et mieux vaut en parler tout de suite.
Contrat et choix de l'option
Vous choisissez ensuite entre la contribution et le fonds, puis vous signez le contrat. À la signature, vous réglez les frais de vérification FIU : 5 000 $ par dossier pour la contribution ou 8 000 $ pour le fonds. Ces frais ne sont pas remboursés.
Le choix dépend surtout du nombre de participants. Une personne seule passe généralement par la contribution, tandis qu'une famille de trois à cinq personnes est gagnante avec le fonds. Un couple doit décider s'il est prêt à laisser 50 000 $ pendant 5 ans. La contribution se paie ensuite selon l'échéancier du contrat : en un seul versement ou en plusieurs.
Totaux frais compris : pour la contribution, 135 000 $ pour une personne et 155 000 $ pour un couple ; dans le fonds, 165 000 $ pour une famille de quatre personnes au plus. Dans le fonds, 50 000 $ deviennent une part détenue 5 ans, après quoi le fonds la rachète sur ses réserves, selon ses propres documents. Notre travail est inclus dans le coût du programme ; sont facturés séparément les traductions et la légalisation, les documents de citoyen du Vanuatu, la biométrie et le passeport, ainsi que les commissions bancaires.
C'est aussi à cette étape que la composition du dossier est arrêtée : conjoint, enfants, parents. Les enfants de 18 à 25 ans sont admis s'ils font des études à temps plein, n'ont pas de revenus et ne sont pas mariés ; les participants de plus de 25 ans et les autres proches sont examinés au cas par cas.
Réunion des documents : 1 à 2 semaines
C'est l'étape la plus lourde pour le demandeur, mais elle tient généralement en 1 à 2 semaines. Le demandeur principal prépare son passeport international et une seconde pièce d'identité, un casier judiciaire, un acte de naissance, une attestation de l'employeur, un certificat médical, une photo de 35 x 45 mm, un relevé sur 6 mois, une lettre de la banque et une lettre professionnelle, un état des actifs et la justification de l'origine des fonds.
Le casier judiciaire est fourni par tous les participants à partir de 18 ans, depuis le pays de nationalité et le pays de résidence. Il est valable 6 mois. Si vous avez vécu plus d'un an dans un autre pays au cours des 10 dernières années, il faudra aussi un certificat de ce pays. Une conjointe sans activité professionnelle fournit une attestation d'une organisation publique.
Les signatures sont apposées en personne ; la procuration n'existe pas dans la procédure. Pour les enfants de moins de 12 ans, c'est un parent qui signe, tandis que les enfants à partir de 12 ans signent eux-mêmes. Les traductions et la légalisation se paient séparément sur facture.
Vérification et décision de la Commission
Le contrôle FIU concerne le demandeur principal et dure environ une semaine. Le dossier est ensuite soumis à une séance de la Commission. Celle-ci se réunit 2 fois par mois, et la lettre de décision arrive environ une semaine après la séance.
L'exactitude des documents et l'honnêteté dans le dossier comptent plus que tout : une fraude dans la demande peut devenir un motif de retrait de la citoyenneté, même après sa délivrance.
Les séances suivent un calendrier, et la date de dépôt influe donc aussi sur l'attente : un dossier prêt juste après une séance attend la suivante. En cas de refus, les frais de vérification ne sont pas remboursés, et le reste se règle selon les règles du programme et le contrat.
Paiement et serment après l'approbation
À compter de l'approbation, vous avez 3 mois pour payer et prêter serment. Si c'est trop court, vous pouvez demander une prolongation de 2 mois. C'est le demandeur lui-même qui paie ; la société d'un tiers et la carte d'un tiers ne sont pas acceptées. Les banques de Russie et de Biélorussie ne conviennent pas pour ce paiement.
Le serment se prête en ligne par visioconférence, à l'heure qui vous convient et séparément de la biométrie. Il n'est pas nécessaire de se déplacer pour cela.
Biométrie et remise du passeport
Chaque participant fournit sa biométrie en personne, enfants compris. La procédure dure 30 à 60 minutes. Elle a lieu à Moscou et à Saint-Pétersbourg au moins une fois par mois, ainsi qu'à Port-Vila, à Dubaï et à Hong Kong. Dans une autre ville, un collaborateur se déplace à votre domicile, à votre bureau ou à l'hôtel, même pour une seule personne.
Les passeports sont prêts 2 à 4 semaines après la biométrie. Le passeport adulte est valable 10 ans, celui de l'enfant 5 ans. La biométrie et le passeport, ainsi que les documents de citoyen du Vanuatu, c'est-à-dire l'acte d'enregistrement de naissance et l'ID, se paient sur facture.
Ce qui peut allonger la procédure
Le plus souvent, deux causes allongent le délai, et toutes deux se préviennent. La première : des vacances en cours de procédure, quand les personnes concernées ne peuvent pas signer ou fournir les documents à temps. La seconde : un virement trop long. Vérifiez à l'avance le trajet du paiement et assurez-vous que la procédure ne coïncide pas avec un départ.
Si un enfant est attendu dans la famille, signalez-le tout de suite. Un enfant né pendant la procédure est ajouté avant le serment, et notre travail pour cela coûte 2 500 $.
À titre de repère, voici un récapitulatif des étapes. Le résultat habituel est de 2 mois, au maximum 3.
| Étape | Durée |
|---|---|
| Vérification préalable | 1 à 2 jours ouvrés |
| Documents | 1 à 2 semaines |
| Contrôle FIU | Environ une semaine |
| Séance de la Commission | 2 fois par mois |
| Lettre de décision | Environ une semaine après la séance |
| Paiement et serment | Jusqu'à 3 mois, prolongation possible de 2 mois sur demande |
| Passeports | 2 à 4 semaines après la biométrie |
Que faire après avoir reçu le passeport
Une fois le passeport en main, vous pouvez faire établir l'ID, les actes, l'apostille, le permis de conduire et le numéro fiscal, remplacer le passeport à l'avenir ou ouvrir une société au Vanuatu. Si la nationalité russe est conservée, il faut informer le ministère de l'Intérieur (MVD) dans les 60 jours calendaires suivant la date du certificat, et, si l'on se trouve à l'étranger, dans les 60 jours suivant l'entrée sur le territoire.
Pour ceux qui ont besoin de l'Europe, l'étape suivante est le titre de séjour grec par l'achat d'un logement. On peut le demander avec le passeport du Vanuatu : la réservation et l'acompte se versent à l'avance, tandis que la vente et le dépôt de la demande se font déjà avec le nouveau passeport.
Questions fréquentes
Peut-on déposer la demande soi-même ?
Non. La demande ne passe que par un représentant agréé.
Par où commencer si l'on n'a pas encore décidé ?
Par la vérification préalable gratuite. Elle prend 1 à 2 jours ouvrés et a lieu avant le contrat.
Peut-on tout faire par procuration ?
Non, la procuration n'existe pas dans la procédure. Le demandeur signe lui-même ; pour les enfants de moins de 12 ans, c'est un parent qui signe, et à partir de 12 ans les enfants signent eux-mêmes.
Que se passe-t-il si l'on ne parvient pas à payer dans les 3 mois ?
On peut demander une prolongation de 2 mois. Mieux vaut la demander à l'avance, avant l'expiration du délai.
Combien de temps dure tout le parcours ?
En général 2 mois, au maximum 3. Les vacances en cours de procédure et un virement trop long allongent le délai.